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Ces termes et conditions s'appliquent entre vous, l'utilisateur de ce site Web (y compris tous les sous-domaines, sauf exclusion expresse par leurs propres termes et conditions), et The Regency Chess Company Limited, propriétaire et exploitant de ce site Web. Veuillez lire attentivement ces termes et conditions, car ils affectent vos droits légaux. Votre acceptation de vous conformer à ces termes et conditions et d'en être lié est réputée intervenue dès votre première utilisation du site Web. Si vous n'acceptez pas d'être lié par ces termes et conditions, cessez immédiatement d'utiliser le site Web.

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Propriété intellectuelle et utilisation acceptable

Tout le contenu figurant sur le site Web, sauf celui téléversé par les utilisateurs, est la propriété de The Regency Chess Company Limited, de ses sociétés affiliées ou d'autres tiers concernés.

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Utilisation non autorisée

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De quelque manière que ce soit, nuisible, illicite, illégale, abusive, harcelante, menaçante ou autrement répréhensible, ou constituant une violation de toute loi, réglementation ou ordonnance gouvernementale applicable ;
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Inscription

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Nous pouvons suspendre ou résilier votre inscription avec effet immédiat si vous contrevenez aux présentes conditions générales. Vous pouvez résilier votre inscription à tout moment en nous en informant par écrit. Dans ce cas, vous devez cesser immédiatement d'utiliser le Site. La suspension ou la résiliation n'affecte pas vos droits légaux.

Propriété intellectuelle Utilisation acceptable Activités interdites

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Lorsque vous vous inscrivez, il vous sera demandé de créer un mot de passe que vous devez garder confidentiel et ne pas partager avec quiconque. Si nous avons des raisons de croire qu'il y a eu ou qu'il pourrait y avoir une utilisation abusive ou une violation de la sécurité, nous pourrons vous demander de changer votre mot de passe ou suspendre votre compte.

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Limitation de responsabilité

Aucune disposition des présentes conditions générales ne limitera ni n'exclura la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels résultant d'une négligence, en cas de fraude, ni pour toute autre responsabilité que la loi n'autorise pas à limiter ou à exclure.
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- la perte ou la corruption de toute donnée, base de données ou logiciel ;
- tout dommage spécial, indirect ou consécutif.

Général

Vous ne pouvez céder aucun de vos droits en vertu des présentes à un tiers.
Nous pouvons céder nos droits si nous estimons raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
Nous pouvons modifier ces conditions de temps à autre. Veuillez consulter régulièrement les mises à jour.
Ces termes, ainsi que la Politique de confidentialité et la Politique relative aux cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre les parties.
La loi Contracts (Rights of Third Parties) Act 1999 ne s'applique pas aux présentes conditions.
Si une disposition est déclarée invalide, les autres dispositions restent inchangées.
Aucun retard, acte ou omission ne saurait être interprété comme une renonciation à un droit ou à un recours.
Le présent accord est régi par le droit d'Angleterre et du Pays de Galles. Tous les litiges relèvent de la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

Détails sur The Regency Chess Company Limited

The Regency Chess Company Limited est immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d'enregistrement 10370912. Adresse enregistrée : L5 Commerce Park, Frome, Somerset, BA11 2FB, Royaume-Uni. La société exploite les sites regencychess.ie, regencychess.fr, regencychess.de, regencychess.co.uk et regencychess.com. Numéro de TVA : GB925 9476 81.

Vous pouvez contacter The Regency Chess Company Limited par e-mail à l'adresse data@regencychess.co.uk.

The Regency Chess Company est un nom commercial de JDS Toys & Games Ltd. Siège social : L5 Commerce Park, Frome BA11 2FB, Royaume-Uni. Numéro d’immatriculation au Royaume-Uni : 05642467. TVA : GB925 9476 81
The Regency Chess Company est une marque déposée sous le numéro 2523868. The Regency Chess Company Limited, société immatriculée au Royaume-Uni sous le numéro 06955067, est détenue exclusivement par JDS Toys & Games Limited.
Actionnaire et directeur général : Julian Deverell.

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